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Suivre en RSS : Isabelle Briquet, sénatriceLes questions d'Isabelle Briquet
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19 questions correspondent à ces filtres : 19 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 13 questions écrites sur 19, en 161 jours en médiane.
- Questions écrites
- 19dont 13 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 161 jourssur 13 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 6sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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6 questions · les dernières publiées d'abord
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Mise en oeuvre par les communes de l'accueil adapté des personnes sourdes et malentendantes
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et personnes handicapées
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Conséquences du décret n° 2026-385 relatif aux modalités d'exonération des droits d'inscription des étudiants étrangers
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur, recherche et espace
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Périmètre de l'autoconsommation collective multi-acteurs à l'échelle des EPCI
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
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Lutte contre les dépôts illégaux de pneumatiques et accompagnement des collectivités territoriales
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
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Réduction des remises commerciales autorisées sur les médicaments génériques
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Examens cliniques objectifs structurés
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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