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Suivre en RSS : Hussein Bourgi, sénateurLes questions d'Hussein Bourgi
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5 questions correspondent à ces filtres : 5 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 3 questions écrites sur 5.
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- 2sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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Situation des personnes irradiées lors des essais nucléaires menés par la France au Sahara et en Polynésie française
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 42 jours
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Application de l'article 7 des accords d'Évian
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 63 jours
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Dérogations aux obligations de réalisation de places de stationnement des véhicules motorisés
- Publiée
- Ministère
- Logement et rénovation urbaine
- Réponse
- · 266 jours
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