Hubert Haenel

Ses votes 660

Au Sénat, un sénateur peut déposer les bulletins des membres de son groupe, et la liste nominative cite chaque sénateur. La participation n'y mesure donc pas la présence : elle n'est pas calculée. En savoir plus : le scrutin public au Sénat.

Ses derniers votes finaux, sur un texte entier

1. — N'a pas pris part → adopté 25 févr. 2010 Sur l'ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2010, dans la rédaction du texte proposé par la commission mixte paritaire, modifié par les amendements du Gouvernement
2. — N'a pas pris part → adopté 25 févr. 2010 Sur l'ensemble du projet de loi organique, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution
3. ✓ Pour → adopté 24 févr. 2010 Sur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne

Tous ses votes (660) → · Ses votes autrement que son groupe (2) →

Ses textes et amendements 4

Hubert Haenel est l'un des auteurs de 4 textes, dont 1 comme premier auteur.

• ● En cours

  proposition de loi · coauteur

  Diffamations, injures ou provocations sur internet

• ● En cours

  proposition de loi · premier auteur

  Contrôle sur la transposition des directives communautaires

• ● En cours

  proposition de loi · révision de la Constitution · coauteur

  Inscription automatique de la transposition des directives à l'ordre du jour

Ses textes, avec filtres (4) →

Les amendements du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Contrôle et questions

Les travaux de contrôle du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Fonctions et parcours 2

Du 2 octobre 1986 au 6 mars 2010 : 5 commissions et autres organes ; 2 fonctions.

Fonctions à la fin du mandat 2

Membre

• Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Président

• Commission des affaires européennes

Tout son parcours : le mandat, la frise, les fonctions passées, les groupes d'amitié et d'études →

Déclarations d'intérêts

Les déclarations d'intérêts et d'activités, que publie la HATVP, ne sont pas reprises sur La Navette pour l'instant.

La Navette ne publie aucune déclaration de patrimoine.

Sources et données

• Fiche officielle du sénateur sur le site du Sénat ↗ (nouvel onglet)

Toutes les données et leurs licences →