Sénateur · GEST
Suivre en RSS : Guillaume Gontard, sénateurLes questions de Guillaume Gontard
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7 questions correspondent à ces filtres : 7 questions orales sans débat.
- Questions en séance
- 7orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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7 questions · les dernières publiées d'abord
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Publication des derniers décrets d'application de la loi relative à la protection des enfants
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 7 jours
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Tribunaux de commerce
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Réponse
- · 8 jours
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Risque de faillite de l'association médicale Asalée
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Exemption des emballages en carton des objectifs du réemploi
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
- Réponse
- · 6 jours
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Composition des conseils de famille
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
- Réponse
- · 6 jours
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Fièvre catarrhale ovine : préparation de la prochaine épidémie
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 6 jours
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Défense de nos industries stratégiques
- Publiée
- Ministère
- Industrie
- Réponse
- · 6 jours
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