Ancienne sénatrice
Les questions de Frédérique Gerbaud
En clair
Frédérique Gerbaud a posé 9 questions écrites et 1 question orale sans débat depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 2 de ses 9 questions écrites.
- Questions écrites
- 9dont 2 avec réponse
- Questions en séance
- 1orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
7 questions · les dernières publiées d'abord
-
Inscription controversée du silure sur la liste des espèces biologiquement nuisibles
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
-
Prise en compte de la pénibilité du métier d'urgentiste
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
-
Critères de certification des établissements de santé
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
-
Conséquences de la convention cadre fixant les conventions type entre entreprises de taxi et organismes d'assurance maladie
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
-
Tarification des transports sanitaires par taxi
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Bases de calcul de la rente d'invalidité des assistantes maternelles
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
-
Situation critique des urgences hospitalières
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)