Ancienne sénatrice
Les questions de Frédérique Gerbaud
En clair
9 questions correspondent à ces filtres : 9 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 2 questions écrites sur 9.
- Questions écrites
- 9dont 2 avec réponse
Définitions officielles · 3
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9 questions · les dernières publiées d'abord
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Inscription controversée du silure sur la liste des espèces biologiquement nuisibles
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
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Prise en compte de la pénibilité du métier d'urgentiste
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Critères de certification des établissements de santé
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Conséquences de la convention cadre fixant les conventions type entre entreprises de taxi et organismes d'assurance maladie
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Tarification des transports sanitaires par taxi
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Crédits dévolus aux Coopératives d'utilisation en commun de matériel agricole
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 21 jours
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Bases de calcul de la rente d'invalidité des assistantes maternelles
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
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Situation critique des urgences hospitalières
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Cumul emploi retraite des médecins
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 266 jours
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