En clair
François Commeinhes a été sénateur du 1er octobre 2014 au 30 septembre 2017. Il siégeait à la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport.
- Votes exprimés
- 853sur 855 scrutins publics
- Textes déposés
- 2comme coauteur · médiane 55
Ses votes 855
- Scrutins
- 855
- Pour
- 385
- Contre
- 454
- Abstentions
- 14
- Pour
- Contre
- Abstention
- N'a pas pris part
Du 14 oct. 2014 au 4 août 2017Scrutins publics du Sénat
Ses derniers votes finaux, sur un texte entier
- Pour Sur l'ensemble du projet de loi organique, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, pour la confiance dans la vie politique
- Pour Sur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social
- Abstention Sur l'ensemble du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2016
Tous ses votes (855) →Ses votes autrement que son groupe (13) →
Ses textes et amendements 2
François Commeinhes est l'un des auteurs de 2 textes, chaque fois comme coauteur.
Ses textes, avec filtres (2) →
Les amendements du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.
Contrôle et questions
Les travaux de contrôle du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.
Fonctions et parcours 1
Du 1er octobre 2014 au 30 septembre 2017 : 1 organe.
Fonctions à la fin du mandat 1
Tout son parcours : le mandat, la frise, les fonctions passées, les groupes d'amitié et d'études →
Déclarations d'intérêts
Les déclarations d'intérêts et d'activités, que publie la HATVP, ne sont pas reprises sur La Navette pour l'instant.
La Navette ne publie aucune déclaration de patrimoine.
Sources et données
Dernière collecte des sources
Dernière collecte : base Sénateurs du Sénat le 5 nov. 2026 ; dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) du Sénat le 5 nov. 2026.
Références techniques
- Sénat
- 14209N