Les questions d'Elsa Schalck
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7 questions correspondent à ces filtres : 7 questions orales sans débat.
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- 7orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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7 questions · les dernières publiées d'abord
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Pénurie de professeurs d'allemand
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Fermetures de classes en milieu rural
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 15 jours
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Décret d'application relatif aux retraites des élus locaux
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
- Réponse
- · 48 jours
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Nécessité de simplifier la réglementation relative à l'entretien des cours d'eau par les communes
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
- · 97 jours
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Reconnaissance du bénévolat des sapeurs-pompiers volontaires
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 6 jours
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Stérilisation des chats errants
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt
- Réponse
- · 83 jours
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Création d'un statut de l'élu local
- Publiée
- Ministère
- Partenariat territoires et décentralisation
- Réponse
- · 20 jours
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