Sénateur · RDPI
Suivre en RSS : Didier Rambaud, sénateurLes questions de Didier Rambaud
En clair
Didier Rambaud a posé 2 questions écrites et 4 questions orales sans débat depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; aucune de ses questions écrites n'a encore de réponse publiée.
- Questions écrites
- 2aucune réponse
- En attente de réponse
- 2sans réponse publiée
- Questions en séance
- 4orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
6 questions · les dernières publiées d'abord
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Adaptation du zonage de l'indemnité de résidence des agents publics
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
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Difficultés de recouvrement de la taxe d'aménagement par les communes
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
- Réponse
- · 13 jours
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Revalorisation des actes d'échographie réalisés par les sage-femmes échographistes
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Dysfonctionnements de la responsabilité élargie du producteur dans le secteur du bâtiment
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
- · 48 jours
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Difficultés des élus locaux face aux implantations d'antennes 5G
- Publiée
- Ministère
- Ruralité
- Réponse
- · 13 jours
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Articulation entre la taxe locale facultative sur la publicité extérieure et la redevance d'occupation du domaine public
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 20 jours
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