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Suivre en RSS : Denis Bouad, sénateurLes questions de Denis Bouad
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24 questions correspondent à ces filtres : 24 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 19 questions écrites sur 24, en 126 jours en médiane.
- Questions écrites
- 24dont 19 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 126 jourssur 19 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 5sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
5 questions · les dernières publiées d'abord
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Financement des contrats d'apprentissage préparant à des diplômes de niveaux 6 et 7 dans les collectivités territoriales
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
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Avenir du Service d'adaptation progressive en milieu naturel
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
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Publication des décrets relatifs à la mise en place de la quatrième année d'internat en médecine générale
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Origine de fabrication des prothèses dentaires
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Indemnisation des collectivités locales lors de catastrophes naturelles
- Publiée
- Ministère
- Partenariat territoires et décentralisation
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