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Suivre en RSS : David Ros, sénateurLes questions de David Ros
En clair
David Ros a posé 29 questions écrites, 2 questions orales sans débat et 4 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 21 de ses 29 questions écrites.
- Questions écrites
- 29dont 21 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 196 jourssur 21 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 9sans réponse publiée
- Questions en séance
- 6orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
35 questions · les dernières publiées d'abord
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Moyens dédiés à l'orientation des lycéens
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
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Absorption de l'institut de recherche pour le développement par le CNRS
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur, recherche et espace
- Réponse
- · 56 jours
-
Bilan de l'épreuve anticipée de mathématiques des baccalauréats général et technologique
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
-
Place des sports de l'esprit dans les politiques publiques de santé mentale
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
-
Soutenabilité financière de la ville d'Orsay face à l'effet de ciseaux entre la baisse de la dotation globale de fonctionnement et les charges liées à l'opération d'intérêt national Paris-Saclay
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
- Réponse
- · 13 jours
-
Aménagements scolaires et d'examens pour les élèves présentant des troubles de l'apprentissage
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 91 jours
-
Accès aux données de gestion des forêts publiques en Île-de-France
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
- Réponse
- · 70 jours
-
Budget alloué à la politique publique d'évaluation des établissements scolaires du premier et second degrés
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
-
Situation de précarité persistante des enseignants contractuels assurant des remplacements de longue durée dans les établissements du second degré
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 210 jours
-
Utilisation de l'intelligence artificielle dans le traitement des demandes de régularisation en préfecture
- Publiée
- Ministère
- Intérieur (MD)
- Réponse
- · 118 jours
-
Frais d'inscription à l'université
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Moyens administratifs des directrices et directeurs d'école
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 63 jours
-
Application de l'éducation à la vie affective, relationnelle et sexuelle
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 105 jours
-
Devenir du centre technique de Renault à Lardy
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
-
Réorganisation de l'école primaire
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 154 jours
-
Situation des universités et budget de la recherche
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Encadrement de l'enseignement supérieur privé à but lucratif
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
-
Intelligence artificielle et éducation
- Posée en séance
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
-
Réforme de la quatrième année d'études en médecine générale
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur et recherche
-
Transparence des contrats de mécénat liant les entreprises privées et les universités
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 105 jours
-
Politiques publiques de réinsertion des prisonniers
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 266 jours
-
Conséquences des restrictions de visas des étudiants étrangers pour les universités françaises
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 672 jours
-
Mise en application de la réforme du troisième cycle des études en pharmacie
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Absence de la publication du décret relatif à l'horizon pluriannuel en matière de limitation d'utilisation de l'eau à des fins de refroidissement des centres de données
- Publiée
- Ministère
- Intelligence artificielle et numérique
- Réponse
- · 294 jours
-
Failles de la mesure « un professeur devant chaque classe »
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 196 jours
-
Taxe additionnelle Ile-de-France Mobilités à la taxe de séjour dans les communes franciliennes et sud-essonniennes
- Publiée
- Ministère
- Ruralité, commerce et artisanat
- Réponse
- · 182 jours
-
Moyens pour l'intelligence artificielle militaire
- Publiée
- Ministère
- Intelligence artificielle et numérique
- Réponse
- · 273 jours
-
Infrastructures sportives pour les établissements scolaires après les jeux Olympiques et Paralympiques 2024
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 63 jours
-
Renforcement de l'enseignement technologique
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 133 jours
-
Action politique sur l'adaptation au changement climatique
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
-
Politique du logement social et du logement intermédiaire
- Publiée
- Ministère
- Logement et rénovation urbaine
- Réponse
- · 343 jours
-
Disparition des instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 721 jours
-
Régulation de l'enseignement supérieur privé
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 539 jours
-
Investissements coordonnés pour l'intelligence artificielle
- Publiée
- Ministère
- Intelligence artificielle et numérique
- Réponse
- · 448 jours
-
Interdiction des pièges à colle
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt
- Réponse
- · 532 jours
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