Sénateur · UCI
Suivre en RSS : Cyril Pellevat, sénateurLes questions de Cyril Pellevat
En clair
Cyril Pellevat a posé 46 questions écrites, 8 questions orales sans débat et 2 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 38 de ses 46 questions écrites.
- Questions écrites
- 46dont 38 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 164,5 jourssur 38 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 10sans réponse publiée
- Questions en séance
- 10orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
56 questions · les dernières publiées d'abord
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Projet décret fixant les conditions pour qu'un projet d'installation de production hydroélectrique soit réputé répondre à une raison impérative d'intérêt public majeur
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
- Réponse
- · 203 jours
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Projet de décret relatif à la bonification de la retraite des sapeurs-pompiers volontaires par l'attribution de trimestres au titre de la solidarité nationale
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 238 jours
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Nécessité d'une montée en puissance significative des prélèvements nationaux de sang
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 175 jours
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Indemnisation des agriculteurs face aux installations illicites de gens du voyage
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt
- Réponse
- · 392 jours
-
Pouvoir décisionnaire de l'agence nationale de l'habitat en matière de conventionnement
- Publiée
- Ministère
- Logement et rénovation urbaine
-
Difficultés liées à l'application de l'arrêté « Abeilles »
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt
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