Les questions de Béatrice Gosselin
En clair
Béatrice Gosselin a posé 7 questions écrites, 3 questions orales sans débat et 6 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 3 de ses 7 questions écrites.
- Questions écrites
- 7dont 3 avec réponse
- En attente de réponse
- 4sans réponse publiée
- Questions en séance
- 9orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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12 questions · les dernières publiées d'abord
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Gouvernance du Mont-Saint-Michel
- Posée en séance
- Ministère
- Culture
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Conditions de fixation de la représentativité patronale dans la branche esthétique-cosmétique
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 70 jours
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Extension éventuelle de la directive « émissions industrielles » aux élevages bovins
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 84 jours
-
Quotas de pêche au maquereau
- Posée en séance
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
-
PLFSS pour 2026 et fermeture de services dans les hôpitaux
- Posée en séance
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Prix du lait constaté dans certaines enseignes de la grande distribution
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 84 jours
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Financement des politiques d'adaptation des littoraux à l'érosion
- Posée en séance
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
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Conséquences de l'accord entre l'Union européenne et le Royaume-Uni sur la filière pêche
- Posée en séance
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
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Adaptation du droit de préemption aux réalités des communes rurales et littorales
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 266 jours
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Réglementation du balisage des zones de baignade
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
- · 13 jours
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Difficulté à obtenir le renouvellement des autorisations de production d'électricité pour les propriétaires de moulins et barrages
- Posée en séance
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
-
Accompagner les petits commerces face à la concurrence des géants du e-commerce
- Publiée
- Ministère
- Commerce, artisanat, PME, économie sociale et solidaire
- Réponse
- · 6 jours
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