Ancien sénateur
Les questions d'André Guiol
En clair
André Guiol a posé 2 questions orales sans débat et 4 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024.
- Questions en séance
- 6orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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6 questions · les dernières publiées d'abord
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Stratégie énergétique européenne
- Posée en séance
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
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Représentativité des communes rurales au sein des EPCI
- Posée en séance
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
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Impossibilité pour les majeurs handicapés propriétaires de leur logement et rattachés fiscalement à leurs parents d'obtenir MaPrimeRénov'
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 48 jours
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Assassinat de Hichem Miraoui
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur
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Traité international pour la protection de la haute mer et de la biodiversité marine
- Posée en séance
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
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Dispositif de cessation anticipée lié à l'exposition à l'amiante
- Publiée
- Ministère
- Armées
- Réponse
- · 6 jours
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