Sénateur · UCI
Suivre en RSS : Alain Duffourg, sénateurLes questions d'Alain Duffourg
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55 questions correspondent à ces filtres : 55 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 39 questions écrites sur 55 (71 %), en 126 jours en médiane.
- Questions écrites
- 55dont 39 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 126 jourssur 39 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 16sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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55 questions · les dernières publiées d'abord
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Tarifs de revente d'électricité photovoltaïque par les agriculteurs
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt
- Réponse
- · 133 jours
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Remplacement des canalisations d'eau potable en raison de la présence de chlorure de vinyle monomère
- Publiée
- Ministère
- Partenariat territoires et décentralisation
- Réponse
- · 469 jours
-
Critères de sélection sur l'aptitude physique des sapeurs-pompiers volontaires
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 56 jours
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Situation de l'accueil familial
- Publiée
- Ministère
- Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes
- Réponse
- · 56 jours
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Protection des données personnelles de santé
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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