Scrutins

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 3 amendements après l'article 34

   1. L'amendement n° 387 de M. Bloch après l'article 34 41 pour · 59 contre · 1 abstention
   2. L'amendement n° 124 de M. Giletti après l'article 34 40 pour · 60 contre · 0 abstention
   3. L'amendement n° 105 de M. Jenft après l'article 34 39 pour · 57 contre · 0 abstention
2. L'amendement n° 577 de M. Tonussi après l'article 30 38 pour · 61 contre · 0 abstention
3. L'amendement n° 68 de Mme Pic et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 29 24 pour · 76 contre · 1 abstention
4. L'amendement n° 306 de M. Saintoul à l'article 27 14 pour · 76 contre · 3 abstentions
5. L'amendement n° 479 de M. Saint-Pasteur après l'article 25 bis 29 pour · 34 contre · 29 abstentions
6. L'amendement n° 717 de M. Blanchet après l'article 25 14 pour · 75 contre · 6 abstentions
7. Le sous-amendement n° 784 de M. Davi à l'amendement n° 331 (2ème rect.) du Gouvernement à l'article 25 20 pour · 66 contre · 6 abstentions
8. 5 amendements à l'article 23

   1. L'amendement n° 510 de Mme Pic à l'article 23 22 pour · 64 contre · 2 abstentions
   2. L'amendement n° 509 de Mme Pic à l'article 23 23 pour · 63 contre · 0 abstention
   3. L'amendement n° 300 de M. Lachaud à l'article 23 24 pour · 41 contre · 21 abstentions
   4. L'amendement n° 299 de M. Lachaud à l'article 23 19 pour · 54 contre · 5 abstentions
   5. L'amendement n° 506 de Mme Pic à l'article 23 27 pour · 58 contre · 2 abstentions

Voir les 35 autres scrutins sur ce texte ce jour-là

1. 5 amendements à l'article 22

   1. L'amendement n° 355 de Mme Catherine Hervieu à l'article 22 24 pour · 55 contre · 0 abstention
   2. L'amendement n° 354 de Mme Catherine Hervieu et l'amendement identique suivant à l'article 22 23 pour · 54 contre · 0 abstention
   3. L'amendement n° 353 de Mme Catherine Hervieu et l'amendement identique suivant à l'article 22 22 pour · 48 contre · 0 abstention
   4. L'amendement n° 352 de Mme Catherine Hervieu et l'amendement identique suivant à l'article 22 15 pour · 36 contre · 7 abstentions
   5. L'amendement n° 356 de Mme Catherine Hervieu à l'article 22 13 pour · 26 contre · 0 abstention
2. 9 amendements à l'article 21

   1. L'amendement n° 550 de Mme Récalde à l'article 21 24 pour · 57 contre · 0 abstention
   2. L'amendement n° 282 de M. Lachaud à l'article 21 24 pour · 57 contre · 0 abstention
   3. L'amendement n° 277 de M. Saintoul à l'article 21 23 pour · 59 contre · 1 abstention
   4. L'amendement n° 360 de M. Damien Girard et l'amendement identique suivant à l'article 21 24 pour · 58 contre · 1 abstention
   5. L'amendement n° 275 de M. Lachaud et l'amendement identique suivant à l'article 21 23 pour · 59 contre · 1 abstention
   6. L'amendement n° 274 de M. Saintoul à l'article 21 23 pour · 59 contre · 1 abstention
   7. L'amendement n° 348 de Mme Catherine Hervieu et l'amendement identique suivant à l'article 21 17 pour · 54 contre · 8 abstentions
   8. L'amendement n° 273 de M. Lachaud à l'article 21 23 pour · 48 contre · 1 abstention
   9. L'amendement n° 271 de M. Saintoul et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 21 17 pour · 57 contre · 0 abstention
3. L'amendement n° 521 de M. Limongi après l'article 15 13 pour · 52 contre · 0 abstention
4. L'amendement n° 523 de M. Limongi après l'article 14 14 pour · 51 contre · 0 abstention
5. 5 amendements à l'article 14

   1. L'amendement n° 427 de M. Saint-Pasteur à l'article 14 19 pour · 49 contre · 0 abstention
   2. L'amendement n° 714 de Mme Catherine Hervieu à l'article 14 31 pour · 35 contre · 0 abstention
   3. L'amendement n° 720 de Mme Poueyto à l'article 14 15 pour · 35 contre · 16 abstentions
   4. L'amendement n° 738 de Mme Catherine Hervieu à l'article 14 10 pour · 32 contre · 24 abstentions
   5. L'amendement n° 424 de M. Saint-Pasteur à l'article 14 15 pour · 49 contre · 0 abstention
6. L'amendement n° 744 de Mme Catherine Hervieu après l'article 10 10 pour · 50 contre · 2 abstentions
7. L'amendement n° 681 de M. Damien Girard après l'article 8 17 pour · 45 contre · 0 abstention
8. L'amendement n° 667 de M. Damien Girard après l'article 8 17 pour · 45 contre · 0 abstention
9. 7 amendements à l'article 8

   1. L'amendement n° 495 de Mme Rimbert à l'article 8 17 pour · 40 contre · 1 abstention
   2. L'amendement n° 136 de M. Giletti à l'article 8 18 pour · 47 contre · 0 abstention
   3. L'amendement n° 615 de M. Jacobelli à l'article 8 19 pour · 45 contre · 0 abstention
   4. L'amendement n° 278 de M. Damien Girard à l'article 8 17 pour · 48 contre · 0 abstention
   5. L'amendement n° 276 de M. Damien Girard à l'article 8 15 pour · 47 contre · 0 abstention
   6. L'amendement n° 573 de M. Tonussi à l'article 8 18 pour · 42 contre · 3 abstentions
   7. L'amendement n° 443 de Mme Lechon à l'article 8 20 pour · 43 contre · 3 abstentions
10. L'amendement n° 548 de Mme Darrieussecq après l'article 6 24 pour · 29 contre · 6 abstentions
11. Le sous-amendement n° 783 de Mme Poueyto à l'amendement n° 548 de Mme Darrieussecq après l'article 6 7 pour · 47 contre · 5 abstentions
12. L'amendement n° 397 de M. Saint-Pasteur à l'article 6 6 pour · 29 contre · 19 abstentions
13. L'amendement n° 240 de M. Lachaud à l'article 6 10 pour · 40 contre · 0 abstention

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. L'amendement n° 378 de Mme Récalde après l'article 1er bis 6 pour · 44 contre · 2 abstentions