Assemblée nationale et Sénat · depuis juillet 2024
Suivre en RSS : Questions au Gouvernement · Réponse publiée · Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associativeQuestions au Gouvernement
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131 questions correspondent à ces filtres : 120 questions écrites, 4 questions orales sans débat et 7 questions au Gouvernement. Le Gouvernement a répondu à 118 questions écrites sur 120 (98 %), en 119 jours en médiane.
- Questions écrites
- 120dont 118 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 119 jourssur 118 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 1sans réponse publiée
- Questions en séance
- 11orales et au Gouvernement
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129 questions · les dernières publiées d'abord
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Rupture du jeûne du ramadan lors d'un match de football professionnel
Julien Odoul RN
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- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Reconnaissance de la spécificité du métier d'accompagnateur en montagne
Martine Froger LIOT
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- Sports, jeunesse et vie associative
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Ligue 1 : Une rencontre interrompue pour rompre le jeune du ramadan
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- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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- · 112 jours
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Menace sur le club de tir de La Ciotat
Olivier Fayssat UDR
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Violences envers les arbitres : stop !
Matthieu Bloch UDR
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- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Réduction du budget
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- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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- · 175 jours
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Dérives communautaristes et islamistes dans le sport
Julien Odoul RN
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- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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- · 175 jours
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Interdiction du voile dans les compétitions sportives
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 175 jours
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Gabegie financière du GIP Grand Prix de France du Castellet
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 8 jours
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Reconnaissance médecine du sport
Olivier Falorni Dem
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 280 jours
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Organisation d'accueils collectifs de mineurs
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- Sports, jeunesse et vie associative
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- · 245 jours
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Quelle étendue des accointances entre le football français et le Rwanda ?
Aurélien Taché LFI-NFP
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Formation au BAFA
Félicie Gérard HOR
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- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Sport Santé
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- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
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Gestion de l'Aréna Stade Couvert de Liévin
Bruno Bilde RN
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 70 jours
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Assujettissement de la taxe d'habitation pour les associations
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- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 105 jours
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Recrutement d'arbitres officiels pour les clubs de la FFTA
Julien Odoul RN
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
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Avenir de la Salmagne - Développement d'un pôle mutimodal mécanique
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- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Équivalence formation accompagnateur de montagne pour les pisteurs-secouristes
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- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Situation financière des associations
Serge Muller RN
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- Sports, jeunesse et vie associative
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Modification du certificat médical pour la surveillance de baignade
Philippe Bolo Dem
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Difficultés rencontrées par la jeunesse rurale
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Stade de France
Maxime Michelet UDR
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- Ministère
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Budget du sport
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- Sports, jeunesse et vie associative
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Origine des produits dérivés des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
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- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Coût final des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
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Organisation opaque entourant les JOP de 2030 dans les Alpes françaises
Jean-François Coulomme LFI-NFP
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Redomiciliation locale des crédits de l'ANS au profit des clubs sportifs
Jiovanny William SOC
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Avance de trésorerie au profit des associations locales
Jiovanny William SOC
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