Assemblée nationale et Sénat · depuis juillet 2024
Suivre en RSS : Questions au Gouvernement · Questions écrites · Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, chargé de la transition écologiqueQuestions au Gouvernement
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63 questions correspondent à ces filtres : 63 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 57 questions écrites sur 63 (90 %), en 84 jours en médiane.
- Questions écrites
- 63dont 57 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 84 jourssur 52 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 6sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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63 questions · les dernières publiées d'abord
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Conséquences de la crise de la filière textile sur ressourceries et recycleries
Marie Pochon EcoS
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
- Réponse
- · 196 jours
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Conséquence du déploiement de jachères sur les estrans pour la conchyliculture
Didier Le Gac EPR
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
- Réponse
- · 105 jours
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Conséquences de la crise de la filière REP textiles
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
- Réponse
- · 210 jours
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Protéger les agriculteurs face aux sangliers en Charente-Maritime
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
- Réponse
- · 91 jours
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Chasse maritime du Calaisis
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
- Réponse
- · 154 jours
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Commercialisation des bois issus des forêts publiques appartenant aux communes
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
- Réponse
- · 84 jours
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REP Bâtiment - un échec technocratique
Bérenger Cernon LFI-NFP
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
- Réponse
- · 224 jours
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Découverte du premier foyer français de nématode du pin dans les Landes
Lionel Causse EPR
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
- Réponse
- · 70 jours
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Cahier des charges filière REP PMCB
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
- Réponse
- · 287 jours
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Accompagnement des collectivités par les agences de l'eau
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
- Réponse
- · 70 jours
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Accompagnement des collectivités par l'agence de l'eau Rhin-Meuse
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
- Réponse
- · 70 jours
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Dysfonctionnements de la filière REP textile et du mécanisme de reprise à zéro
Jiovanny William SOC
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
- Réponse
- · 294 jours
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Publication du décret consigne au support de l'article 66 de la loi AGEC
Jiovanny William SOC
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
- Réponse
- · 315 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet) · Sénat, base Questions (nouvel onglet)