Texte · amendements de l'Assemblée nationale
Suivre en RSS : Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelleLes amendements · Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle
En clair
3 441 amendements déposés à l'Assemblée nationale sur ce texte, en commission et en séance. Les amendements du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.
838 amendements · les derniers déposés d'abord
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »
-
« Se comprend par son contenu. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »
-
« Se comprend par son contenu. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »
-
« Se comprend par son contenu. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »
-
« Par cet amendement, les députés du groupe Socialistes et apparentés, souhaitent s'opposer à la proposition de loi Lafon et aux dangers que comporte son examen aujourd'hui. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »
-
« Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »
-
« Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »
-
« Par cet amendement, les députés du groupe Socialistes et apparentés, souhaitent s'opposer à la proposition de loi Lafon et aux dangers que comporte son examen aujourd'hui. »
-
« Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »
-
« Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »
-
« S’explique par son contenu. »
-
« Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »
-
« Cette modification n’a pas lieu d’être. »
-
« Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »
-
« Cette modification n’a pas lieu d’être. »
-
« Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »
-
« Cette modification n’a pas lieu d’être. »
-
« Par cet amendement, les députés du groupe Socialistes et apparentés, souhaitent s’opposer à la proposition de loi Lafon et aux dangers que comporte son examen aujourd’hui. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »
-
« Cette modification n’a pas lieu d’être. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »
-
« Cette modification n’a pas lieu d’être. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »
-
« « Le secteur des médias est marqué par une concurrence exacerbée en raison de l’irruption d’acteurs mondiaux aux capacités financières extraordinaires et de mouvements de concentration entre acteurs nationaux. »
-
« Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »