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Adoptée

proposition de résolution

Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur les universités européennes

Intitulé officiel

Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, encourageant à développer l'initiative « universités européennes »

De Karine Daniel SER et Ronan Le Gleut Les Républicains · déposée le 17 octobre 2024 au Sénat

Thèmes du Sénat Éducation Union européenne

En clair

Déposée au Sénat le 17 octobre 2024, cette proposition de résolution a été adoptée le 22 novembre 2024.

Lectures
11 au Sénat
Durée
36 joursdu dépôt à l'adoption

L'essentiel 1

Par le Sénat

Synthèses de quatre pages que le Sénat publie avec les rapports de ses commissions sur ce texte : celui de la commission saisie au fond, puis les avis des autres ; une par tome pour les rapports qui en ont plusieurs.

  1. → Sénat · 1re lecture Adoptée

Chaque carré est une lecture ou une décision ; la ligne suit le texte d'une chambre à l'autre. Toucher une étape mène à son détail, plus bas. En savoir plus : la navette, une lecture.

Lecture par lecture 1

Sénat · 1re lecture → · 36 jours Adoptée
  1. Dépôt
  2. Séance publique Adopté

Documents

Sources et données

Dernière collecte des sources

Dernière collecte : dossiers législatifs de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; votes (scrutins publics) de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; amendements de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; réunions (agenda) de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) du Sénat le 5 nov. 2026.

Références techniques
Sénat
ppr24-053

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