Proposition de loi visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie

De Khalifé Khalifé Les Républicains · déposée le 8 avril 2026 au Sénat

Thèmes du Sénat Questions sociales et santé Recherche, sciences et techniques Société

En clair

Déposée au Sénat le 8 avril 2026, cette proposition de loi est en commission à l'Assemblée nationale depuis le 13 octobre 2026.

Lectures: 21 à l'Assemblée, 1 au Sénat
Durée: 212 joursdepuis le dépôt

Prochaine étape

Rien d'inscrit dans les 33 jours que publie l'agenda de l'Assemblée nationale, jusqu'au 8 déc. 2026.

La navette 3

8 avr. → 13 oct. 2026 Sénat · 1re lecture Adoptée
13 oct. 2026 Assemblée · 1re lecture En cours
Date à venir Journal officiel À venir

Chaque carré est une lecture ou une décision ; la ligne suit le texte d'une chambre à l'autre. Toucher une étape mène à son détail, plus bas. En savoir plus : la navette, une lecture.

Lecture par lecture 2

Sénat · 1re lecture 8 avr. → 13 oct. 2026 · 188 jours Adoptée

8 avr. 2026 Dépôt
8 avr. → 7 oct. 2026 Commission · Commission des affaires sociales Rapport déposé
13 oct. 2026 Séance publique Adopté

Documents

Assemblée · 1re lecture 13 oct. 2026 En cours

13 oct. 2026 Dépôt
13 oct. 2026 Commission · Commission des affaires sociales En cours

Documents

Texte déposé n° 3297 (nouvel onglet)

Sources et données

Assemblée nationale, dossier législatif (nouvel onglet) 17e législature
Sénat, dossier législatif (nouvel onglet)

Dernière collecte des sources

Dernière collecte : dossiers législatifs de l'Assemblée nationale le 6 nov. 2026 ; votes (scrutins publics) de l'Assemblée nationale le 6 nov. 2026 ; amendements de l'Assemblée nationale le 6 nov. 2026 ; réunions (agenda) de l'Assemblée nationale le 6 nov. 2026 ; dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) du Sénat le 6 nov. 2026.

Références techniques

Assemblée nationale: DLR5L17N54152
Sénat: ppl25-527

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