Ancien député · SER
Le parcours d'Yann Capet
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- SER Socialiste, écologiste et républicain, membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017
- Profession déclarée
- Fonctionnaire de catégorie A
Son parcours
Du 20 juin 2012 au 20 juin 2017 : 7 commissions et autres organes ; 1 fonction.
- membre
- fonction
- remplacement ponctuel
- commission mixte paritaire
Groupe politique
SRC, puis SER
25 mai 2016 → 20 juin 2017 (1 an)
- SRC : membre du 26 juin 2012 au 24 mai 2016 (3 ans et 10 mois)
- SER : membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017 (1 an)
Commissions permanentes
Développement durable
28 juin 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
- Développement durable : membre du 28 juin 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
2 remplacements ponctuels
- Finances · 2
4 → 10 juil. 2014, 19 → 20 juil. 2016
Commissions d'enquête
Commission d'enquête sur la privatisation de la SNCM
18 juin → 13 déc. 2013 (5 mois)
- Secrétaire · 19 juin → 13 déc. 2013 (5 mois)
- Commission d'enquête sur la privatisation de la SNCM : membre le 18 juin 2013
- Commission d'enquête sur la privatisation de la SNCM : secrétaire du 19 juin au 13 déc. 2013 (5 mois)
Organismes extra parlementaires3 au total
Comité consultatif des jeux · membre titulaire
28 sept. 2012 → 28 mai 2013 (8 mois)
- Comité consultatif des jeux : membre titulaire du 28 sept. 2012 au 28 mai 2013 (8 mois)
Mer et littoraux · membre suppléant
15 oct. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)
- Mer et littoraux : membre suppléant du 15 oct. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)
Conseil supérieur des transports terrestres et de l'intermodalité · membre titulaire
16 oct. 2012 → 17 févr. 2014 (1 an et 4 mois)
- Conseil supérieur des transports terrestres et de l'intermodalité : membre titulaire du 16 oct. 2012 au 17 févr. 2014 (1 an et 4 mois)
Commissions mixtes paritaires2 au total
Participation du public · membre suppléant
29 nov. → 13 déc. 2012 (15 jours)
- Participation du public : membre suppléant du 29 nov. au 13 déc. 2012 (15 jours)
Infrastructures de transport · membre suppléant
16 → 24 avr. 2013 (9 jours)
- Infrastructures de transport : membre suppléant du 16 au 24 avr. 2013 (9 jours)
Fonctions et appartenances terminées 7
- Socialiste, républicain et citoyen · membre →
- Comité consultatif des jeux · membre titulaire →
- Conseil supérieur des transports terrestres et de l'intermodalité · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports. · membre suppléant →
- Commission d'enquête sur les conditions de la privatisation de la Société nationale maritime Corse Méditerranée · membre
- Commission d'enquête sur les conditions de la privatisation de la Société nationale maritime Corse Méditerranée · secrétaire →
Groupes d'amitié et d'études
- Vice-Président
- Groupe d'études Mer, pêche et souveraineté maritime (depuis le 23 janv. 2013) · Groupe d'études Politique portuaire (depuis le 10 avr. 2013)
- Secrétaire
- Groupe d'études Protection et développement du littoral (depuis le 6 févr. 2013)
Groupes d'amitié 3
- Belgique
- Grande Bretagne et Irlande du Nord
- Royaume des Pays-Bas
Groupes d'études 12
- Mer, pêche et souveraineté maritime · VP
- Politique portuaire · VP
- Protection et développement du littoral · S
- Aménagement du territoire
- Amiante
- Autisme
- Chasse et territoires
- PME
- Politique de l'eau
- Prisons et conditions carcérales
- Quartiers anciens dégradés
- Villes et banlieues
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)