Député · EPR
Suivre en RSS : Vincent Caure, députéLes questions de Vincent Caure
En clair
Vincent Caure a posé 19 questions écrites et 2 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 13 de ses 19 questions écrites.
- Questions écrites
- 19dont 13 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 119 jourssur 13 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 6sans réponse publiée
- Questions en séance
- 2orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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15 questions · les dernières publiées d'abord
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Violences en marge de la finale de la ligue des champions
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur
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Circulation des animaux de compagnie dans l'UE post-Brexit
- Publiée
- Ministère
- Europe
- Réponse
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Harmonisation des conditions de sécurité et d'embarquement
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 133 jours
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Concours pour l'accès à l'emploi de secrétaire des affaires étrangères
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 28 jours
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Mention des noms des parents sur les documents d'identité des mineurs
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 238 jours
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Visite d’État du président de la République au Royaume-Uni
- Posée en séance
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
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Stage pour les Français à l'étranger
- Publiée
- Réponse
- · 357 jours
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Délivrance de passeport pour un nouveau-né à l'étranger
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 21 jours
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Élargissement des compétences dévolues aux consuls honoraires
- Publiée
- Réponse
- · 77 jours
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Bilan d'étape du label EFE3D
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 49 jours
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Bilan d'étape du partenariat entre le Cned et l'AEFE
- Publiée
- Réponse
- · 70 jours
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Frais de gestion administrative pour les Français de l'étranger
- Publiée
- Réponse
- · 105 jours
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Reconnaissance des diplômes de médecine obtenus au Royaume-Uni
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 119 jours
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Droit de vote aux élections locales suite au Brexit
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 210 jours
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Délivrance d'un passeport de service pour certains élus consulaires
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 140 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)