Député · RN
Suivre en RSS : Thomas Ménagé, députéLes questions de Thomas Ménagé
En clair
83 questions correspondent à ces filtres : 83 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 55 questions écrites sur 83 (66 %), en 133 jours en médiane.
- Questions écrites
- 83dont 55 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 133 jourssur 55 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 28sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
28 questions · les dernières publiées d'abord
-
Textes d'application relatifs aux médicaments à base de cannabis
- Publiée
-
Création d'un volet sanitaire animal dans le fichier national I-CAD
- Publiée
-
Dépendance technologique sur les composants de climatisation et PAC
- Publiée
-
Contrôle des transferts de fonds en espèces vers l'étranger
- Publiée
-
Financement de l'accompagnement en transport scolaire en milieu rural
- Publiée
-
Transparence sur le montant des taxes payées à la pompe
- Publiée
-
Recrudescence des vols de gazole non routier (GNR) agricole
- Publiée
-
Multiplication des fuites de données et indemnisation des victimes
- Publiée
-
Expérimentation du feu vert clignotant (« feu de courtoisie »)
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Universitarisation de la formation de pédicure-podologue
- Publiée
-
Absence de mentions sanitaires sur le papier à rouler les cigarettes
- Publiée
-
Menace de l'acarien Tropilaelaps pour la filière apicole française
- Publiée
-
Situation au Moyen-Orient et risques pour l'approvisionnement en engrais azotés
- Publiée
-
Déserts médicaux et pénalisation des patients sans médecin traitant
- Publiée
-
Exigence du BAFD pour les garderies périscolaires de courte durée
- Publiée
-
Maintien de couverture santé des retraités et évolution des cotisations
- Publiée
-
Conditions du consentement au don d'embryons dans les centres d'AMP
- Publiée
-
Prise en charge du cancer du sein
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Prescription des fluoroquinolones et effets indésirables graves signalés
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Récupération différée des participations forfaitaires et franchises
- Publiée
-
Rationalisation et simplification des dispositifs de formation professionnelle
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
-
Conséquences de la réforme du transport sanitaire pour les taxis conventionnés
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Prise en charge intégrale des fauteuils roulants
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et handicap
-
Choix du prestataire de matériel médical en sortie d'hôpital
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Prise en charge de l'épilepsie
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Expression du consentement des donneurs d'organes présumés
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Souffrances psychologiques des internes en médecine
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Élargissement de la mise en oeuvre de la neurostimulation médullaire
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)