Députée · EPR
Suivre en RSS : Sandra Marsaud, députéeLes questions de Sandra Marsaud
En clair
Sandra Marsaud a posé 15 questions écrites, 1 question orale sans débat et 2 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 8 de ses 15 questions écrites.
- Questions écrites
- 15dont 8 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 101,5 jourssur 8 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 7sans réponse publiée
- Questions en séance
- 3orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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11 questions · les dernières publiées d'abord
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Conséquences du plafonnement du CPF sur les organismes de formation certifiante
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- Travail et solidarités
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GIP EPAU
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Attestation d'honorabilité pour les professionnels exerçant auprès de mineurs
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- Ministère
- Travail et solidarités
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Manque de places en établissements pour adultes en situation de handicap
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- Ministère
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Coupe budgétaire sur le dispositif DiNA
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Revente du surplus d'électricité produite par des panneaux solaires au sol
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Revalorisation point d'indice des infirmiers de l'enseignement public agricole
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Taxes sur le cognac à l’export
- Posée en séance
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)