Les questions de Romain Eskenazi
En clair
Romain Eskenazi a posé 24 questions écrites, 2 questions orales sans débat et 2 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 18 de ses 24 questions écrites.
- Questions écrites
- 24dont 18 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 126 jourssur 18 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 6sans réponse publiée
- Questions en séance
- 4orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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21 questions · les dernières publiées d'abord
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Révision du règlement européen sur les droits des passagers aériens
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- Ministère
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Voies de recours applicables aux DPE
- Publiée
- Réponse
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Offre publique d'accueil et d'habitat
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
- Réponse
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Inclusion des gens du voyage et l'anti-tsiganisme dans le PRADO
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
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- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 161 jours
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Révision du règlement (CE) n°261/2004 sur les droits des passagers aériens
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
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- Publiée
- Ministère
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- Réponse
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Plateformes chinoises d’achat en ligne
- Posée en séance
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- Ministère
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- Réponse
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Voies de recours applicables aux DPE
- Publiée
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Conséquences de l'application de la "FATCA"
- Publiée
- Réponse
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- Publiée
- Réponse
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Baisse du budget alloué à la part collective du Pass Culture
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- Ministère
- Culture
- Réponse
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Effets de seuil liés au mode de calcul de l'allocation aux adultes handicapés
- Publiée
- Ministère
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- Réponse
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Extension de la prime Ségur dans le secteur social et médico-social
- Publiée
- Réponse
- · 469 jours
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Assassinat d'Aboubakar Cissé
- Posée en séance
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Pour une titularisation plus juste et transparente des PADHUE
- Publiée
- Réponse
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Accompagnement de la transition vers un élevage hors-cage en France
- Publiée
- Réponse
- · 70 jours
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Garantir les droits fondamentaux des personnes en situation de handicap
- Publiée
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Prise en charge du relogement par les assurances en cas d'arrêté de péril
- Publiée
- Réponse
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Les conditions d'attribution des visas aux citoyens libanais
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 210 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)