Les questions de Pierre-Henri Carbonnel
En clair
Pierre-Henri Carbonnel a posé 15 questions écrites et 4 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 4 de ses 15 questions écrites.
- Questions écrites
- 15dont 4 avec réponse
- En attente de réponse
- 11sans réponse publiée
- Questions en séance
- 4orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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11 questions · les dernières publiées d'abord
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Pertinence du maintien de la contribution OETH pour les exploitants agricoles
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Exclusion des entreprises de construction de l'aide GNR
- Publiée
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Hausse de l'écocontribution applicable aux granulats dans la filière REP
- Publiée
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Difficultés d'accès à des formations d'aide-soignant par l'apprentissage
- Publiée
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Effets du cumul emploi-retraite sur le recrutement des conducteurs scolaires
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Dégradation de la situation économique des ambulanciers
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Fin de l'assimilation des pensions d'invalidité à la prime d'activité
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Conséquences du sous-dimensionnement de l'offre de soins psychiatriques
- Publiée
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Rupture du transport PMR conventionné en Tarn-et-Garonne
- Publiée
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Défaillance des procédures d'expulsion et inviolabilité du domicile
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
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Dispositions suite aux blocages des exportations bovines
- Publiée
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)