Les questions de Pierre-Henri Carbonnel
En clair
15 questions correspondent à ces filtres : 15 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 4 questions écrites sur 15.
- Questions écrites
- 15dont 4 avec réponse
- En attente de réponse
- 11sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
15 questions · les dernières publiées d'abord
-
Pertinence du maintien de la contribution OETH pour les exploitants agricoles
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Exclusion des entreprises de construction de l'aide GNR
- Publiée
-
Hausse de l'écocontribution applicable aux granulats dans la filière REP
- Publiée
-
Difficultés d'accès à des formations d'aide-soignant par l'apprentissage
- Publiée
-
Menace sur le Pacte enseignant dans l'enseignement agricole
- Publiée
- Réponse
- · 112 jours
-
Effets du cumul emploi-retraite sur le recrutement des conducteurs scolaires
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Dégradation de la situation économique des ambulanciers
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Fin de l'assimilation des pensions d'invalidité à la prime d'activité
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Suspension de la réforme des retraites : attente des décrets d'application
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 70 jours
-
Dysfonctionnements du dispositif « Fil d'Ariane » en période de crise
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 77 jours
-
Déficit d'AESH sur le temps méridien
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 91 jours
-
Conséquences du sous-dimensionnement de l'offre de soins psychiatriques
- Publiée
-
Rupture du transport PMR conventionné en Tarn-et-Garonne
- Publiée
-
Défaillance des procédures d'expulsion et inviolabilité du domicile
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
-
Dispositions suite aux blocages des exportations bovines
- Publiée
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)