Le parcours de Philippe Michel-Kleisbauer

Le mandat

Mandat

du 21 juin 2017 au 21 juin 2022

Groupe

Dem Mouvement Démocrate (MoDem) et Démocrates apparentés, membre du 24 sept. 2020 au 21 juin 2022

Profession déclarée

Conseiller juridique

Fonctions et appartenances terminées 14

• Mouvement Démocrate et apparentés · membre 27 juin 2017 → 23 sept. 2020
• Mission d'information sur l'exécution de la loi de programmation militaire 2014-2019 · membre 12 sept. 2017 → 27 févr. 2018
• Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer · membre 22 → 23 nov. 2017
• Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer · secrétaire 24 nov. 2017 → 14 nov. 2018
• Mission d'information sur la cyberdéfense · membre 8 févr. → 4 juil. 2018
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles · membre titulaire 27 juin → 24 juil. 2019
• Mission d'information systèmes d'armes létaux autonomes · membre 23 oct. 2019 → 22 juil. 2020
• Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles · membre 16 janv. → 29 juil. 2020
• Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne » · membre 22 juil. 2020 → 29 juin 2021
• Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre · membre 29 juil. → 7 sept. 2020
• Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre · vice-président 8 sept. 2020 → 20 janv. 2021
• Mission d'information sur la stabilité au Moyen-Orient dans la perspective de l'après Chammal · membre 10 mars → 6 juil. 2021
• Mission d'information sur les enjeux de défense en Méditerranée · co-rapporteur 3 nov. 2021 → 16 févr. 2022
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant reconnaissance de la Nation envers les harkis et les autres personnes rapatriées d’Algérie anciennement de statut civil de droit local et réparation des préjudices subis par ceux-ci et leurs familles du fait de l’indignité de leurs conditions d’accueil et de vie dans certaines structures sur le territoire français · membre titulaire 26 janv. → 15 févr. 2022

Groupes d'amitié et d'études

Président

Groupe d'amitié France-Botswana Zambie Zimbabwe (depuis le 26 sept. 2017) · Groupe d'études Crises et risques majeurs (jusqu'au 3 juil. 2018)

Vice-Président

Groupe d'amitié France-Bielorussie (depuis le 30 janv. 2018) · Groupe d'amitié France-Ukraine (depuis le 31 oct. 2017)

Secrétaire

Groupe d'amitié France-Suède (depuis le 2 mars 2018)