Députée · EPR
Suivre en RSS : Patricia Lemoine, députéeLes questions de Patricia Lemoine
En clair
6 questions correspondent à ces filtres : 6 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 2 questions écrites sur 6.
- Questions écrites
- 6dont 2 avec réponse
- En attente de réponse
- 4sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
4 questions · les dernières publiées d'abord
-
Continuité du service public dans les universités et fermetures administratives
- Publiée
-
Délégation gestion du régime obligatoire d'assurance maladie des agents publics
- Publiée
-
Projet d'intégration de l'IRD au sein du CNRS
- Publiée
-
Revalorisation des tarifs TUPH et pérennité du transport sanitaire privé
- Publiée
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)