Ancien député · SER
Le parcours de Nicolas Bays
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- SER Socialiste, écologiste et républicain, membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017
- Profession déclarée
- Cadre supérieur du secteur privé
- Missions auprès du Gouvernement
- En mission auprès de : Premier ministre · gouvernement Valls 2 → Mise en place de services publics itinérants
Son parcours
Du 20 juin 2012 au 20 juin 2017 : 6 commissions et autres organes ; 2 fonctions.
- membre
- fonction
- commission mixte paritaire
Groupe politique
SRC, puis SER
25 mai 2016 → 20 juin 2017 (1 an)
- SRC : membre du 26 juin 2012 au 24 mai 2016 (3 ans et 10 mois)
- SER : membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017 (1 an)
Commissions permanentes
Défense
28 juin 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
- Défense : vice-président du 28 juin 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
Commissions permanentes non législatives
Immunités · membre suppléant
11 juil. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
- Immunités : membre suppléant du 11 juil. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
Missions d'information2 au total · fonction : rapporteur
Dispositifs citoyens du ministère de la Défense
17 déc. 2014 → 9 déc. 2015 (11 mois)
- Dispositifs citoyens du ministère de la Défense : membre du 17 déc. 2014 au 9 déc. 2015 (11 mois)
Filière munitions
17 déc. 2014 → 16 déc. 2015 (1 an)
- Rapporteur · 17 déc. 2014 → 16 déc. 2015 (1 an)
- Filière munitions : rapporteur du 17 déc. 2014 au 16 déc. 2015 (1 an)
Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
UIP
Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)
31 juil. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 10 mois)
- UIP : membre du 31 juil. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 10 mois)
Commissions mixtes paritaires
Protection des navires · membre suppléant
20 mai → 19 juin 2014 (1 mois)
- Protection des navires : membre suppléant du 20 mai au 19 juin 2014 (1 mois)
Fonctions et appartenances terminées 4
- Socialiste, républicain et citoyen · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux activités privées de protection des navires · membre suppléant →
- Bilan et mise en perspective des dispositifs citoyens du ministère de la Défense · membre →
- La filière munitions · rapporteur →
Groupes d'amitié et d'études
- Vice-Président
- Groupe d'études Filière brassicole (depuis le 8 oct. 2013) · Groupe d'études Pauvreté, précarité et sans abri (depuis le 17 avr. 2013) · 6 groupes d'amitié
Groupes d'amitié 9
- Bahrein · VP
- Brunei · VP
- Djibouti · VP
- Emirats Arabes Unis · VP
- Pologne · VP
- Qatar · VP
- Italie
- Roumanie
- Sénégal
Groupes d'études 15
- Filière brassicole · VP
- Pauvreté, précarité et sans abri · VP
- Action humanitaire
- Droits de l'enfant et de l'adolescent et protection de la jeunesse
- Economie sociale et solidaire
- Enseignement privé sous contrat et hors contrat
- Famille et adoption
- Gaz de schiste
- Industrie de défense
- Industrie du drone
- Internet et société numérique
- Palestine (vocation internationale)
- Prématurité et nouveau-nés vulnérables
- Soutien à la candidature de Paris aux Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
- Surendettement
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)