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Suivre en RSS : Michel Guiniot, députéLes questions de Michel Guiniot
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105 questions correspondent à ces filtres : 105 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 62 questions écrites sur 105 (59 %), en 129,5 jours en médiane.
- Questions écrites
- 105dont 62 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 129,5 jourssur 62 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 43sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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62 questions · les dernières publiées d'abord
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Dettes étrangères au détriment des hôpitaux français
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 119 jours
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Rapport de la Cour des comptes sur l'Institut du monde arabe
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 84 jours
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Financement du projet européen JA GHI
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 91 jours
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Individus visés par des refus de séjour et abus sociaux
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 203 jours
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Interpellation de gendarmes en Israël
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 119 jours
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Part des étrangers sur le marché du travail en France
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 462 jours
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Islamisme dans le sport
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 182 jours
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Transfèrement de détenus UE
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 161 jours
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Excédent des recettes publicitaires - Monuments historiques
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 42 jours
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Nombre de personnes en situation irrégulière en France
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 238 jours
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Procédure administrative - entretien des fossés
- Publiée
- Réponse
- · 280 jours
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Circulaire du 2 août 2023 - Chèques vacances
- Publiée
- Réponse
- · 70 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)