Ancien député · LaREM
Le parcours de Marc Delatte
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- LaREM La République en Marche, membre du 27 juin 2017 au 21 juin 2022
- Profession déclarée
- Médecin
Son parcours
Du 21 juin 2017 au 21 juin 2022 : 10 commissions et autres organes ; 1 fonction.
- membre
- fonction
- remplacement ponctuel
- commission mixte paritaire
Groupe politique
La République en Marche
27 juin 2017 → 21 juin 2022 (4 ans et 11 mois)
- LaREM : membre du 27 juin 2017 au 21 juin 2022 (4 ans et 11 mois)
Commissions permanentes
Affaires sociales
29 juin 2017 → 21 juin 2022 (4 ans et 11 mois)
- Affaires sociales : membre du 29 juin 2017 au 21 juin 2022 (4 ans et 11 mois)
1 remplacement ponctuel
- Finances · 1
17 juin 2021
Commissions spéciales et commissions ad hoc2 au total
Commission spéciale bioéthique
24 juil. 2019 → 2 août 2021 (2 ans)
- Commission spéciale bioéthique : membre du 24 juil. 2019 au 2 août 2021 (2 ans)
Commission spéciale LOLF - LFSS
8 mai 2021 → 9 févr. 2022 (9 mois)
- Commission spéciale LOLF - LFSS : membre du 8 mai 2021 au 9 févr. 2022 (9 mois)
Commissions d'enquête3 au total
Commission d'enquête sur l'égal accès aux soins des Français
23 mars → 19 juil. 2018 (3 mois)
- Commission d'enquête sur l'égal accès aux soins des Français : membre du 23 mars au 19 juil. 2018 (3 mois)
Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés
8 mars → 18 juil. 2019 (4 mois)
- Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés : membre du 8 mars au 18 juil. 2019 (4 mois)
Commission d'enquête sur la lutte contre la propagation des moustiques Aedes
16 janv. → 29 juil. 2020 (6 mois)
- Commission d'enquête sur la lutte contre la propagation des moustiques Aedes : membre du 16 janv. au 29 juil. 2020 (6 mois)
Missions d'information
MEC sécurité sociale
20 juil. 2017 → 21 juin 2022 (4 ans et 11 mois)
- Rapporteur · 29 nov. 2017 → 27 janv. 2021 (3 ans et 1 mois)
- MEC sécurité sociale : membre du 20 juil. au 28 nov. 2017 (4 mois)
- MEC sécurité sociale : rapporteur du 29 nov. 2017 au 27 janv. 2021 (3 ans et 1 mois)
- MEC sécurité sociale : membre du 28 janv. 2021 au 21 juin 2022 (1 an et 4 mois)
Organismes extra parlementaires2 au total
Éthique pour sciences de la vie et de la santé · membre titulaire
11 oct. 2017 → 21 juin 2022 (4 ans et 8 mois)
- Éthique pour sciences de la vie et de la santé : membre titulaire du 11 oct. 2017 au 21 juin 2022 (4 ans et 8 mois)
Commission départementale de coopération intercommunale · membre titulaire
14 mars 2019 → 21 juin 2022 (3 ans et 3 mois)
- Commission départementale de coopération intercommunale : membre titulaire du 14 mars 2019 au 21 juin 2022 (3 ans et 3 mois)
Commissions mixtes paritaires
Résiliation contrats complémentaire santé · membre suppléant
10 mai → 4 juil. 2019 (1 mois)
- Résiliation contrats complémentaire santé : membre suppléant du 10 mai au 4 juil. 2019 (1 mois)
Fonctions et appartenances terminées 7
- Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale · rapporteur →
- Commission d'enquête sur l'égal accès aux soins des Français sur l'ensemble du territoire et sur l'efficacité des politiques publiques mises en œuvre pour lutter contre la désertification médicale en milieux rural et urbain · membre →
- Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005 · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais des contrats de complémentaire santé · membre suppléant →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique · membre →
- Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles · membre →
- Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques et la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l’information du Parlement sur les finances publiques ainsi que la proposition de loi organique et la proposition de loi relatives aux lois de financement de la sécurité sociale · membre →
Groupes d'amitié et d'études
- Vice-Président
- Groupe d'amitié France-Allemagne (depuis le 25 oct. 2017) · Groupe d'amitié France-Australie (depuis le 12 déc. 2017) · Groupe d'études Patrimoine (depuis le 9 mars 2018) · Groupe d'études Voies navigables et transports multimodaux – canaux (depuis le 3 avr. 2018) · Groupe d'études Pratiques innovantes pour l'emploi (jusqu'au 15 janv. 2020)
Groupes d'amitié 5
- Allemagne · VP
- Australie · VP
- Canada
- Maroc
- Québec
Groupes d'études 3
- Patrimoine · VP
- Voies navigables et transports multimodaux – canaux · VP
- Vatican (vocation internationale)
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)