Ancien député · SER
Le parcours de Jean-Marc Fournel
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- SER Socialiste, écologiste et républicain, membre du 25 mai 2016 au 17 juin 2017
- Profession déclarée
- Retraité de la SNCF
Son parcours
Du 10 mai 2014 au 17 juin 2017 : 4 commissions et autres organes ; 1 fonction.
- membre
- fonction
Groupe politique
SRC, puis SER
25 mai 2016 → 17 juin 2017 (1 an)
- SRC : membre du 10 mai 2014 au 24 mai 2016 (2 ans)
- SER : membre du 25 mai 2016 au 17 juin 2017 (1 an)
Commissions permanentes
Développement durable
14 mai 2014 → 17 juin 2017 (3 ans et 1 mois)
- Développement durable : membre du 14 mai 2014 au 17 juin 2017 (3 ans et 1 mois)
Délégations et Office
Délégation aux outre-mer
4 juin 2015 → 17 juin 2017 (2 ans)
- Délégation aux outre-mer : membre du 4 juin 2015 au 17 juin 2017 (2 ans)
Commissions d'enquête
Commission d'enquête sur les conséquences de la baisse des dotations de l'Etat
2 juil. → 31 déc. 2015 (5 mois)
- Vice-Président · 7 juil. → 31 déc. 2015 (5 mois)
- Commission d'enquête sur les conséquences de la baisse des dotations de l'Etat : membre du 2 au 6 juil. 2015 (5 jours)
- Commission d'enquête sur les conséquences de la baisse des dotations de l'Etat : vice-Président du 7 juil. au 31 déc. 2015 (5 mois)
Missions d'information
Démantèlement des infrastructures nucléaires
21 juin 2016 → 1er févr. 2017 (7 mois)
- Démantèlement des infrastructures nucléaires : membre du 21 juin 2016 au 1er févr. 2017 (7 mois)
Fonctions et appartenances terminées 4
- Socialiste, républicain et citoyen · membre →
- Commission d'enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI · membre →
- Commission d'enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI · vice-président →
- Faisabilité technique et financière du démantèlement des infrastructures nucléaires · membre →
Groupes d'amitié et d'études
Groupes d'études 1
- Quartiers anciens dégradés
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)