Ancien député

Jacques Pélissard

Jura · 1re circonscription

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Fiche officielle (nouvel onglet)

En clair

Jacques Pélissard a été député du 19 juin 2002 au 20 juin 2017. Ses éventuels mandats antérieurs à juin 2002 ne sont pas publiés en données ouvertes : sa fiche officielle les donne. Il siégeait à la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

Ses votes

Aucun vote repris : La Navette ne reprend les scrutins publics de l'Assemblée que depuis la 17e législature, ouverte en juillet 2024.

Ses textes et amendements

Aucun texte ni amendement repris : La Navette ne reprend les textes et les amendements de l'Assemblée que depuis la 17e législature, ouverte en juillet 2024.

Fonctions et parcours 1

Du 19 juin 2002 au 20 juin 2017 : 7 commissions et autres organes ; 1 fonction.

Fonctions à la fin du mandat 1

Déclarations d'intérêts

Les déclarations d'intérêts et d'activités, que publie la HATVP, ne sont pas reprises sur La Navette pour l'instant.

La Navette ne publie aucune déclaration de patrimoine.

Sources et données

Dernière collecte des sources

Dernière collecte : historique des députés de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; dossiers législatifs de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; votes (scrutins publics) de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; amendements de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; réunions (agenda) de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.

Références techniques
Assemblée nationale
PA2345