Ancien député

Les amendements d'Hugo Prevost

En clair

Hugo Prevost a déposé 6 amendements en premier signataire ; il a cosigné 66 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

6 amendements · les derniers déposés d'abord

Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023

  1. · N° 46 · Après l'article 9

    « Par cet amendement, les députés du groupe LFI-NFP demandent un rapport permettant d’évaluer l’impact de la non prise en compte de l’inflation dans la revalorisation de la dotation globale de fonctionnement, et ses conséquences pour le… »

  2. · N° 32 · Après l'article 9

    « Par cet amendement, le groupe LFI-NFP demande la production d’un rapport permettant d’évaluer l’impact des différents plans gouvernementaux sur la souveraineté des petites et moyennes entreprises. »

  3. · N° 28 · Après l'article 9

    « Par cet amendement, nous demandons la production d’un rapport d’efficacité des différents plans gouvernementaux notamment à travers les objectifs visés et leur contribution au PIB. »

  4. · N° CF35 · Après l'article 9 Adopté

    « Par cet amendement, les députés du groupe LFI-NFP demandent un rapport permettant d’évaluer l’impact de la non prise en compte de l’inflation dans la revalorisation de la dotation globale de fonctionnement, et ses conséquences pour le… »

  5. · N° CF17 · Après l'article 4 Rejeté

    « Par cet amendement, le groupe LFI-NFP demande la production d’un rapport permettant d’évaluer l’impact des différents plans gouvernementaux sur la souveraineté des petites et moyennes entreprises. »

  6. · N° CF13 · Après l'article 4 Rejeté

    « Par cet amendement, nous demandons la production d’un rapport d’efficacité des différents plans gouvernementaux notamment à travers les objectifs visés et leur contribution au PIB. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)