Ancien député · RN
Le parcours de Frédéric Cabrolier
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- RN Rassemblement National, membre du 29 juin 2022 au 9 juin 2024
- Profession déclarée
- Conseiller protection sociale (Assurances)
Son parcours
Du 22 juin 2022 au 9 juin 2024 : 9 commissions et autres organes ; 1 fonction.
- membre
- fonction
- remplacement ponctuel
- commission mixte paritaire
Groupe politique
Rassemblement National
29 juin 2022 → 9 juin 2024 (1 an et 11 mois)
- RN : membre du 29 juin 2022 au 9 juin 2024 (1 an et 11 mois)
Commissions permanentes
Finances
30 juin 2022 → 9 juin 2024 (1 an et 11 mois)
- Finances : membre du 30 juin 2022 au 9 juin 2024 (1 an et 11 mois)
1 remplacement ponctuel
- Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (organe parlementaire) · 1
13 → 18 juil. 2022
Commissions spéciales et commissions ad hoc
PPLO PSR au profit du secteur audiovisuel public
18 mai → 9 juin 2024 (23 jours)
- PPLO PSR au profit du secteur audiovisuel public : membre du 18 mai au 9 juin 2024 (23 jours)
Commissions d'enquête3 au total · fonction : secrétaire
Fédérations françaises de sport
27 juin → 19 déc. 2023 (5 mois)
- Fédérations françaises de sport : membre du 27 juin au 19 déc. 2023 (5 mois)
Autoroute A69
14 févr. → 9 juin 2024 (3 mois)
- Secrétaire · 15 févr. → 9 juin 2024 (3 mois)
- Autoroute A69 : membre le 14 févr. 2024
- Autoroute A69 : secrétaire du 15 févr. au 9 juin 2024 (3 mois)
Dette publique
14 mai → 9 juin 2024 (27 jours)
- Dette publique : membre du 14 mai au 9 juin 2024 (27 jours)
Commissions permanentes non législatives
Comité d'évaluation et contrôle
13 juil. 2022 → 9 juin 2024 (1 an et 10 mois)
- Comité d'évaluation et contrôle : membre du 13 juil. 2022 au 9 juin 2024 (1 an et 10 mois)
Missions d'information2 au total
Outils fiscaux et sociaux partage de valeur entreprise
8 déc. 2022 → 26 sept. 2023 (9 mois)
- Outils fiscaux et sociaux partage de valeur entreprise : membre du 8 déc. 2022 au 26 sept. 2023 (9 mois)
Fiscalité de l'épargne retraite par capitalisation
24 janv. → 9 juin 2024 (4 mois)
- Fiscalité de l'épargne retraite par capitalisation : membre du 24 janv. au 9 juin 2024 (4 mois)
Commissions mixtes paritaires
Partage de la valeur au sein de l’entreprise · membre titulaire
9 → 22 nov. 2023 (14 jours)
- Partage de la valeur au sein de l’entreprise : membre titulaire du 9 au 22 nov. 2023 (14 jours)
Fonctions et appartenances terminées 4
- Mission d'information sur l'évaluation des outils fiscaux et sociaux de partage de la valeur dans l'entreprise · membre →
- Commission d’enquête relative à l’identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu’elles ont délégation de service public · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant transposition de l’accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l’entreprise · membre titulaire →
- Commission d’enquête sur le montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 · membre
Groupes d'amitié et d'études
- Vice-Président
- Groupe d'amitié France-Québec (depuis le 19 déc. 2022) · Groupe d'amitié France-Tchèque (République) (depuis le 22 déc. 2022) · Groupe d'études Grande consommation et pratiques commerciales dans la distribution (depuis le 6 févr. 2023)
Groupes d'amitié 5
- Québec · VP
- Tchèque (République) · VP
- Canada
- Etats-Unis
- Sénégal
Groupes d'études 5
- Grande consommation et pratiques commerciales dans la distribution · VP
- Énergies durables et hydrogène
- Polices municipales
- Ruralité
- Villes et banlieues
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)