Ancien député · NI
Le parcours de Dominique Souchet
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- NI Député non-inscrit du 14 avr. 2008 au 19 juin 2012
- Profession déclarée
- Conseiller des affaires étrangères hors classe (en détachement)
Son parcours
Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012 : 4 commissions et autres organes ; 1 fonction.
- membre
- fonction
Groupe politique
Députés n'appartenant à aucun groupe
14 avr. 2008 → 19 juin 2012 (4 ans et 2 mois)
- NI : député non-inscrit du 14 avr. 2008 au 19 juin 2012 (4 ans et 2 mois)
Commissions permanentes
Affaires économiques, puis Affaires étrangères
1er oct. 2008 → 19 juin 2012 (3 ans et 8 mois)
- Affaires économiques : membre du 29 mai au 30 sept. 2008 (4 mois)
- Affaires étrangères : membre du 1er oct. 2008 au 19 juin 2012 (3 ans et 8 mois)
Commissions spéciales et commissions ad hoc
Commission spéciale bioéthique
17 nov. 2010 → 23 juin 2011 (7 mois)
- Commission spéciale bioéthique : membre du 17 nov. 2010 au 23 juin 2011 (7 mois)
Missions d'information
Mission sur la tempête Xynthia
6 avr. → 1er juil. 2010 (2 mois)
- Secrétaire · 7 avr. → 1er juil. 2010 (2 mois)
- Mission sur la tempête Xynthia : membre le 6 avr. 2010
- Mission sur la tempête Xynthia : secrétaire du 7 avr. au 1er juil. 2010 (2 mois)
Fonctions et appartenances terminées 4
- Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire · membre →
- Mission d'information sur les raisons des dégâts provoqués par la tempête Xynthia · membre
- Mission d'information sur les raisons des dégâts provoqués par la tempête Xynthia · secrétaire →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique · membre →
Groupes d'amitié et d'études
Groupes d'amitié 9
- Arménie
- Fédération de Russie
- Québec
- République d'Albanie
- République de Madagascar
- République d'Haïti
- République du Bénin
- République libanaise
- Serbie
Groupes d'études 8
- Assurances
- Enseignement privé sous contrat et hors contrat
- Inondations, risques naturels et calamités agricoles
- Parcs nationaux et régionaux
- Politique de prévention et de lutte contre les profanations des lieux de culte et des cimetières
- Systèmes juridiques européens
- Vatican (vocation internationale)
- Villes d'art et d'histoire, villes à secteur sauvegardé
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)