Les questions de David Taupiac
En clair
43 questions correspondent à ces filtres : 43 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 30 questions écrites sur 43 (70 %), en 108,5 jours en médiane.
- Questions écrites
- 43dont 30 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 108,5 jourssur 30 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 13sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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13 questions · les dernières publiées d'abord
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Déremboursement des implants Zoladex
- Publiée
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Assouplissements normes transport pour les producteurs fermiers
- Publiée
- Ministère
- Transports
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Réforme du SIV : conséquences pour les garages en milieu rural
- Publiée
- Ministère
- Transports
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Difficultés d'accès des agriculteurs aux prêts de restructuration BPI
- Publiée
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Déficit de dermatologues dans la ruralité
- Publiée
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Pénurie de neurologues dans le Gers
- Publiée
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Precisions juridiques épargne salariale en agriculture
- Publiée
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Suspension MaPrimeRenov' - Remboursement des frais d'accompagnement
- Publiée
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Maintien du maillage territorial de l'ONaCVG
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants (MD)
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Implantation des unités de méthanisation agricole et documents d'urbanisme
- Publiée
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Lutte contre le marché parallèle de tabac - Conseil d'évaluation des fraudes
- Publiée
- Ministère
- Comptes publics
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Taxis en zone rurale et accès aux soins
- Publiée
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Pérennité de la filière de production de noisettes française
- Publiée
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)