Les questions de Charles Fournier
En clair
Charles Fournier a posé 12 questions écrites, 1 question orale sans débat et 3 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 8 de ses 12 questions écrites.
- Questions écrites
- 12dont 8 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 73,5 jourssur 8 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 4sans réponse publiée
- Questions en séance
- 4orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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12 questions · les dernières publiées d'abord
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Conditions de mise en œuvre de la généralisation du repas à un euro
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
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Avenir des associations
- Posée en séance
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Bilan et amélioration des comités interministériels sur la logistique
- Publiée
- Ministère
- Premier ministre
- Réponse
- · 42 jours
-
Expérimentation animale
- Publiée
- Réponse
- · 490 jours
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Interdiction de l'élevage en cage
- Publiée
- Réponse
- · 91 jours
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Expérimentation d'un titre de transport unique sur la ligne Tours-Le Mans-Caen
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 8 jours
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Réduction objectifs de pauvreté
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
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Décret sur les sanctions relatives à la reproduction dans les cirques itinérants
- Publiée
- Réponse
- · 56 jours
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Simplification administrative
- Posée en séance
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Suppression de postes dans l'enseignement technique agricole
- Publiée
- Réponse
- · 63 jours
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Évolution du régime déclaratif pour un spécimen sanglier
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 84 jours
-
Politique industrielle
- Posée en séance
- Ministère
- Industrie
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)