Les questions de Charles Fournier
En clair
12 questions correspondent à ces filtres : 12 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 8 questions écrites sur 12, en 73,5 jours en médiane.
- Questions écrites
- 12dont 8 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 73,5 jourssur 8 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 4sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
12 questions · les dernières publiées d'abord
-
Conditions de mise en œuvre de la généralisation du repas à un euro
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
-
Moyens consacrés à la protection des vies humaines dans la Manche
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Coût des expulsions et opérations menées sur le littoral nord de la France
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
L'empreinte matière comme indicateur stratégique pour les politiques publiques
- Publiée
-
Bilan et amélioration des comités interministériels sur la logistique
- Publiée
- Ministère
- Premier ministre
- Réponse
- · 42 jours
-
Expérimentation animale
- Publiée
- Réponse
- · 490 jours
-
Interdiction de l'élevage en cage
- Publiée
- Réponse
- · 91 jours
-
Réduction objectifs de pauvreté
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
-
Décret sur les sanctions relatives à la reproduction dans les cirques itinérants
- Publiée
- Réponse
- · 56 jours
-
Suppression de postes dans l'enseignement technique agricole
- Publiée
- Réponse
- · 63 jours
-
Garantir le débat public sur les projets d'équipements industriels
- Publiée
-
Évolution du régime déclaratif pour un spécimen sanglier
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 84 jours
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)