Député · UDR
Suivre en RSS : Bernard Chaix, députéLes questions de Bernard Chaix
En clair
Bernard Chaix a posé 10 questions écrites et 5 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 9 de ses 10 questions écrites.
- Questions écrites
- 10dont 9 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 175 jourssur 9 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 1sans réponse publiée
- Questions en séance
- 5orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
15 questions · les dernières publiées d'abord
-
Travail le 1er mai
- Posée en séance
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Hausse de la CSG sur les plans d’épargne retraite
- Posée en séance
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Interdiction des pièges à colle utilisés pour lutter contre les rongeurs.
- Publiée
- Réponse
- · 154 jours
-
Éligibilité des ASL au fonds de prévention des risques naturels majeurs
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
-
Politique étrangère de la France
- Posée en séance
-
Affichage obligatoire des pharmacies de garde sur les officines fermées
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Encadrement de la pratique de l'orthodontie par des non-spécialistes diplômés
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 357 jours
-
Circulaire relative aux achats publics dans le secteur de la propreté
- Publiée
- Réponse
- · 280 jours
-
Exclusion des chaudières gaz des aides à la rénovation énergétique
- Publiée
- Réponse
- · 469 jours
-
Soutien aux propriétaires bailleurs victimes des abus liés au surendettement
- Publiée
- Réponse
- · 336 jours
-
Refus de dossiers par les banques : quelle protection pour les courtiers ?
- Publiée
- Réponse
- · 35 jours
-
Grève à la SNCF
- Posée en séance
- Ministère
- Transports
-
Alerte sur la taxe R-PASS et les dangers de sa généralisation
- Publiée
- Ministère
- Budget et comptes publics
- Réponse
- · 175 jours
-
Extension de la durée de service annuelle des réservistes de la gendarmerie
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 56 jours
-
Politique budgétaire et fiscale
- Posée en séance
- Ministère
- Budget et comptes publics
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)