Les questions de Belkhir Belhaddad
En clair
Belkhir Belhaddad a posé 26 questions écrites, 2 questions orales sans débat et 3 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 18 de ses 26 questions écrites.
- Questions écrites
- 26dont 18 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 101,5 jourssur 18 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 8sans réponse publiée
- Questions en séance
- 5orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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8 questions · les dernières publiées d'abord
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Rapport mission d'inspection COJOP 2030
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
-
Conséquences du décret n°2026-909 pour le sport professionnel
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Prévention des noyades et pénurie de maitres-nageurs sauveteurs
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
-
Aide publique au développement et solidarité internationale
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
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Rapport sur la diffusion et la distribution des services de télévision
- Publiée
- Ministère
- Culture
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Alternatives aux produits phytopharmaceutiques pour le sport
- Publiée
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Conséquences économiques et sanitaires de l'arrêté du 4 août 2025
- Publiée
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Extension du régime local d'Alsace Moselle aux fonctionnaires
- Publiée
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)