Les amendements d'Aurélien Rousseau

En clair

Aurélien Rousseau a déposé 2 amendements en premier signataire ; il a cosigné 4 736 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

1 amendement · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° 925 · Après l'article 17 Adopté

    « Cet amendement des députés socialistes et apparentés vise à dissocier les dépenses de prévention des dépenses incluses dans l’Ondam. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)