Les questions d'Aurélien Le Coq
En clair
21 questions correspondent à ces filtres : 21 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 16 questions écrites sur 21, en 126 jours en médiane.
- Questions écrites
- 21dont 16 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 126 jourssur 16 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 4sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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16 questions · les dernières publiées d'abord
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Garantir la continuité des revenus des artistes-auteurs
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 189 jours
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Pour un audit de l'ensemble des abattoirs français
- Publiée
- Réponse
- · 105 jours
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Dysfonctionnements dans la gouvernance de la Cipav
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 42 jours
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Urgence de prendre des mesures pour mettre fin aux massacres dans le Nord-Kivu
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 98 jours
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Survol de l'espace aérien français par Benjamin Netanyahu, poursuivi par la CPI
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 140 jours
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Pour une reconnaissance légale du congé menstruel et de ménopause
- Publiée
- Réponse
- · 91 jours
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Pourquoi avoir épargné à Vivendi une amende de 320 millions d'euros ?
- Publiée
- Ministère
- Comptes publics
- Réponse
- · 63 jours
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Pour un moratoire sur l'élevage intensif
- Publiée
- Réponse
- · 175 jours
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Coupes budgétaires dans les lycées des Hauts-de-France
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 350 jours
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Pourquoi avoir empêché l'accès au détail des refus d'obtempérer ?
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 42 jours
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Délais de traitement en préfecture du renouvellement des titres de séjour
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 231 jours
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À quand la création du fichier national du permis de chasse ?
- Publiée
- Réponse
- · 112 jours
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Amendes de composition pénale et manque de centres des finances publiques
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 217 jours
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Pourquoi refuser la publication du rapport « Police et racisme » ?
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 168 jours
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Responsabilités pénales s'agissant des victimes de l'amiante
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 175 jours
-
Fin de la défiscalisation du don aux associations livrant du matériel de guerre
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 49 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)