Les questions d'Anne Stambach-Terrenoir
En clair
14 questions correspondent à ces filtres : 14 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 11 questions écrites sur 14, en 105 jours en médiane.
- Questions écrites
- 14dont 11 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 105 jourssur 11 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 3sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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14 questions · les dernières publiées d'abord
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Principe de précaution relatif à la chasse sur les territoires incendiés
- Publiée
- Réponse
- · 63 jours
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Interaction entre le public et des carnivores non domestiques au sein d'établiss
- Publiée
- Réponse
- · 35 jours
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Moratoire sur le financement public des élevages d'insectes
- Publiée
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Application des programmes Evar et Evars dans la région académique Occitanie
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 91 jours
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Poursuite du broyage des poussins dans la filière viande
- Publiée
- Réponse
- · 140 jours
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Persistance d'une pratique causant des souffrances animales massives et évitable
- Publiée
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Persistance de la pratique du broyage de poussins
- Publiée
- Réponse
- · 175 jours
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Licenciement d'une infirmière portant un calot
- Publiée
- Réponse
- · 126 jours
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Cotation des actes de kinésithérapie dans le cadre du cancer du sein
- Publiée
-
Violations du droit du travail à l'APEAJ
- Publiée
- Réponse
- · 350 jours
-
Accès des sportifs en situation de grand handicap au sport professionnel
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 105 jours
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Accompagnement de la transition hors-cage de la filière poules pondeuses
- Publiée
- Réponse
- · 84 jours
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Solution viable pour le transfert des orques du Marineland d'Antibes
- Publiée
- Réponse
- · 84 jours
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Application de la loi n°2021-1539 visant à lutter contre la maltraitance animale
- Publiée
- Réponse
- · 168 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)