Députée · RN
Suivre en RSS : Anne Sicard, députéeLes questions d'Anne Sicard
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6 questions correspondent à ces filtres : 6 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 3 questions écrites sur 6.
- Questions écrites
- 6dont 3 avec réponse
- En attente de réponse
- 3sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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6 questions · les dernières publiées d'abord
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Appels syndicaux au boycott des hommages aux Morts pour la France à l'école
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Crise du fourrage pour les centres équestres
- Publiée
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Financement public de stages syndicaux politisés à l'extrême gauche
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Garantie du Fonds postal national de péréquation territoriale
- Publiée
- Réponse
- · 105 jours
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Suspension d'un référent EVARS pour détention d'images pédopornographiques
- Publiée
- Réponse
- · 189 jours
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Exclusion d'élèves en situation de handicap de la part scolaire du Pass culture
- Publiée
- Réponse
- · 259 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)