Rapport déposé

rapport d'information

Les dispositifs de valorisation de la recherche et leur financement

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire · Assemblée nationale · 17e législature · les autres travaux de cette nature

En clair

Rapport d'information déposé le 9 juillet 2025 par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire ; rapporteurs : Pierre Henriet et Mickaël Bouloux.

Rapport
n° 1693

Étapes

  1. Dépôt du rapport

Rapporteurs 2

Rapporteurs · signataires du rapport
Pierre Henriet HOR · Mickaël Bouloux SOC

Sources et données

Dernière collecte des sources

Dernière collecte : historique des députés de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; dossiers législatifs de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; réunions (agenda) de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.

Références techniques
Dossier (Assemblée nationale)
DLR5L17N52469
Organe (Assemblée nationale)
PO59048