Le déplacement du président de la commission en Pologne, les 15 et 16 juillet 2026
Intitulé officiel
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur le déplacement du président de la commission en Pologne, les 15 et 16 juillet 2026
En clair
Rapport d'information déposé le 30 septembre 2026 par la commission des affaires étrangères ; rapporteur : Bruno Fuchs.
- Rapport
- n° 3202
Étapes
-
Dépôt du rapport
Rapporteurs 1
- Rapporteur · signataire du rapport
- Bruno Fuchs Dem
Sources et données
- Dossier sur assemblee-nationale.fr (nouvel onglet)
- L'organe sur assemblee-nationale.fr (nouvel onglet)
Dernière collecte des sources
Dernière collecte : historique des députés de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; dossiers législatifs de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; réunions (agenda) de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.
Références techniques
- Dossier (Assemblée nationale)
- DLR5L17N54947
- Organe (Assemblée nationale)
- PO59047