Conclusion des travaux du Printemps social de l’évaluation
En clair
Rapport d'information déposé le 3 juin 2026 par la commission des affaires sociales ; 8 rapporteurs, dont Thibault Bazin, Sylvie Bonnet et Jérôme Guedj.
- Rapport
- n° 2874
Étapes
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Dépôt du rapport
Rapporteurs 8
- Rapporteurs · signataires du rapport
- Thibault Bazin DR · Sylvie Bonnet DR · Jérôme Guedj SOC · Océane Godard SOC · Cyrille Isaac-Sibille Dem · Michel Lauzzana EPR · Élise Leboucher LFI-NFP · Sébastien Peytavie EcoS
Sources et données
- Dossier sur assemblee-nationale.fr (nouvel onglet)
- L'organe sur assemblee-nationale.fr (nouvel onglet)
Dernière collecte des sources
Dernière collecte : historique des députés de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; dossiers législatifs de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; réunions (agenda) de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.
Références techniques
- Dossier (Assemblée nationale)
- DLR5L17N54399
- Organe (Assemblée nationale)
- PO420120